Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL
TERROIRS ORIGINELS, SARL

Numéro de dépôt :
4150247
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2025
VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL de TERROIRS ORIGINELS

Présentation de la marque VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS ORIGINELS domicilié(e) ZA LES TREILLES, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 675 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ORIGINELS, M. ROBERT PERROUD domicilié(e) ZA LES TREILLES, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLES VIGNES DU PERE MICHEL arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

TERROIRS ORIGINELS a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLES VIGNES DES ROSIERS , DOMAINE CHAMP DE CROIX JEAN VIGNAL , Fabien COLLONGE , 6 Frères Vignerons , PIERRE MARTIN , MOUTON NOIR , Terroirs d'Origine Contrôlée , PARADIS ORIGINEL , JE SUIS NATURE , FAMILLE COLLONGE


TERROIRS ORIGINELS, SARL - ZA LES TREILLES, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 451675185


TERROIRS ORIGINELS, M. ROBERT PERROUD - ZA LES TREILLES, 104 RUE DES ARTISANS - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.